La bonne gestion des eaux pluviales est un sujet majeur qui préoccupe de plus en plus les élus communaux, face au dérèglement climatique et aux précipitations qui sont de plus en plus fortes, irrégulières et imprévisibles. En complément des travaux d’études réalisés sur ce sujet et qui vont nécessiter dans les prochaines années de très lourds travaux d’aménagements, il nous a semblé nécessaire de prévoir la publication d’un règlement de gestion des eaux pluviales .
Le conseil municipal de novembre 2023 a donc délibéré à ce sujet. Mais de quoi s’agit-il exactement ?
C’est un document qui définit les mesures particulières prescrites sur la commune de La-Chapelle-en-Vercors, en matière de maîtrise des ruissellements, de traitement et de déversement des eaux pluviales dans les réseaux pluviaux publics.
Il fixe par exemple une définition des eaux pluviales et précise notamment que le principe est la gestion à la source des eaux pluviales et leur retour vers le milieu naturel, sous la responsabilité du propriétaire ou de l’occupant.
Vous pouvez le lire dans une version synthétique ci-dessous et trouver le règlement complet dans la page dédiée de notre site.
