Conseil municipal 26 octobre 2026 à 20h
Voici l'ordre du jour du conseil municipal
-Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 septembre 2026
- Renouvellement de la certification PEFC pour 5 ans
- Tarifs des droits de place pour les foires artisanales dont le marché de Noël
- Tarifs déneigement des particuliers pour l'hiver 2026-2027
- Approbation des frais de secours sur piste pour la saison hivernale 2026 2027
- Adhésion à la convention de participation à la protection sociale santé 2027-2032 du Centre de Gestion de la Drôme
- Adhésion à la convention de participation à la protection sociale prévoyance 2027-2032 du Centre de Gestion de la Drôme
- Remboursement de frais liés à Octobre Rose
- Approbation de l'avenant n°1 à la convention de moyens de l'ingénierie du programme Petites Villes de Demain pour le territoire du Royans-Vercors
- Droit de préemption urbain
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement collectif pour l'année 2025
- Questions diverses