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Liste délibérations 27 août

partagé par Delphine GREVE le 8 sep. 2026 à 08:08 GMT · 31 téléchargements · 173 437 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2026

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Procès-verbal de la séance du 16 juillet 2026

partagé par Delphine GREVE le 7 sep. 2026 à 15:48 GMT · 29 téléchargements · 194 246 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2026

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Atlas de la Bio diversité

partagé par Christian le 17 août 2026 à 19:57 GMT · 20 téléchargements · 6,50 Moctets · dans Atlas de la Bio diversité

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Conseil municipal séance 23 juin

partagé par Delphine GREVE le 20 juil. 2026 à 15:22 GMT · 104 téléchargements · 260 458 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2026

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Séance du 23 juillet liste délibérations

partagé par Delphine GREVE le 20 juil. 2026 à 15:17 GMT · 87 téléchargements · 188 470 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2026

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Ambroisie carte de reconnaissance.pdf

partagé par Catherine Loubechine le 29 juin 2026 à 05:08 GMT · 48 téléchargements · 993 893 octets · dans Reconnaître l'ambroisie à feuilles d'armoise — Atelier de sensibilisation

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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2026 (liste des délibérations)

partagé par Christian le 26 juin 2026 à 16:56 GMT · 98 téléchargements · 81 089 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2026

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 5 JUIN 2026

partagé par Christian le 26 juin 2026 à 16:55 GMT · 79 téléchargements · 65 286 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2026

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 27 MAI 2026

partagé par Christian le 26 juin 2026 à 16:54 GMT · 83 téléchargements · 182 480 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2026

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 27 AVRIL 2026

partagé par Christian le 16 juin 2026 à 07:00 GMT · 100 téléchargements · 50 503 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2026

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 7 AVRIL 2026

partagé par Christian le 16 juin 2026 à 06:59 GMT · 64 téléchargements · 96 879 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2026

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 5 MARS 2026

partagé par Christian le 16 juin 2026 à 06:59 GMT · 56 téléchargements · 108 538 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2026

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 12 FEVRIER 2026

partagé par Christian le 16 juin 2026 à 06:58 GMT · 44 téléchargements · 149 642 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2026

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 15 JANVIER 2026

partagé par Christian le 16 juin 2026 à 06:58 GMT · 50 téléchargements · 73 466 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2026

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 DECEMBRE 2025

partagé par Christian le 16 juin 2026 à 06:57 GMT · 54 téléchargements · 97 534 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2025

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 NOVEMBRE 2025

partagé par Christian le 16 juin 2026 à 06:56 GMT · 53 téléchargements · 147 024 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2025

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 9 octobre 2025

partagé par Christian le 16 juin 2026 à 06:55 GMT · 51 téléchargements · 164 949 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2025

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 septembre 2025

partagé par Christian le 16 juin 2026 à 06:52 GMT · 50 téléchargements · 111 249 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2025

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 10 Juillet 2025

partagé par Christian le 16 juin 2026 à 06:48 GMT · 51 téléchargements · 146 205 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2025

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 12 juin 2025

partagé par Christian le 16 juin 2026 à 06:38 GMT · 47 téléchargements · 151 307 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2025

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 14 mai 2025

partagé par Christian le 16 juin 2026 à 06:37 GMT · 45 téléchargements · 138 855 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2025

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 10 avril 2025

partagé par Christian le 16 juin 2026 à 06:36 GMT · 46 téléchargements · 89 965 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2025

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 27 MARS 2025

partagé par Christian le 16 juin 2026 à 06:36 GMT · 47 téléchargements · 94 219 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2025

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 20 MARS 2025

partagé par Christian le 16 juin 2026 à 06:34 GMT · 47 téléchargements · 174 772 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2025

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 FEVRIER 2025

partagé par Christian le 16 juin 2026 à 06:34 GMT · 55 téléchargements · 152 974 octets · dans Comptes rendus du conseil - année 2025

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BST PLAN FINANCEMENT AFFICHE.pdf

partagé par Christian le 28 mai 2026 à 15:45 GMT · 38 téléchargements · 643 954 octets · dans Rénovation du bâtiment des services techniques

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Projet territoire LCV fevrier 2023 1.pdf

partagé par Christian le 28 mai 2026 à 15:42 GMT · 56 téléchargements · 1,88 Moctets · dans Notre projet de territoire

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Règlement - zone Uj

partagé par Christian le 28 mai 2026 à 09:25 GMT · 45 téléchargements · 1,94 Moctets · dans Règlement urbanisme par zone

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Règlement - zone UI

partagé par Christian le 28 mai 2026 à 09:24 GMT · 40 téléchargements · 2,15 Moctets · dans Règlement urbanisme par zone

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Règlement - zone Ue

partagé par Christian le 28 mai 2026 à 09:24 GMT · 37 téléchargements · 2,12 Moctets · dans Règlement urbanisme par zone

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Règlement - zone U3

partagé par Christian le 28 mai 2026 à 09:24 GMT · 41 téléchargements · 2,15 Moctets · dans Règlement urbanisme par zone

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Règlement - zone U2

partagé par Christian le 28 mai 2026 à 09:24 GMT · 53 téléchargements · 2,20 Moctets · dans Règlement urbanisme par zone

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Règlement - zone U1

partagé par Christian le 28 mai 2026 à 09:23 GMT · 45 téléchargements · 1,92 Moctets · dans Règlement urbanisme par zone

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Règlement - zone N

partagé par Christian le 28 mai 2026 à 09:22 GMT · 57 téléchargements · 2,16 Moctets · dans Règlement urbanisme par zone

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Règlement - zone AUI

partagé par Christian le 28 mai 2026 à 09:21 GMT · 40 téléchargements · 2,04 Moctets · dans Règlement urbanisme par zone

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Règlement - zone AUa

partagé par Christian le 28 mai 2026 à 09:21 GMT · 40 téléchargements · 2,22 Moctets · dans Règlement urbanisme par zone

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Règlement - zone AU2

partagé par Christian le 28 mai 2026 à 09:21 GMT · 39 téléchargements · 2,00 Moctets · dans Règlement urbanisme par zone

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Règlement - zone A

partagé par Christian le 28 mai 2026 à 09:20 GMT · 39 téléchargements · 2,02 Moctets · dans Règlement urbanisme par zone

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Règlement - généralités

partagé par Christian le 28 mai 2026 à 09:20 GMT · 50 téléchargements · 1,36 Moctets · dans Règlement urbanisme par zone

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Règlement - zone AU

partagé par Christian le 28 mai 2026 à 09:19 GMT · 47 téléchargements · 1,83 Moctets · dans Règlement urbanisme par zone

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PROG ESTIVAL 2026 v4.pdf

partagé par Christian le 23 mai 2026 à 05:49 GMT · 58 téléchargements · 2,48 Moctets · dans Activités estivales 2026 pour les 3-17 ans en Royans Vercors

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