Aller au contenu principal Aide Panneau de contrôle

Aller au contenu principal

Octobre Rose : la commune se mobilise contre le cancer du sein. En savoir plus

Logo de La Chapelle en Vercors Octobre Rose : mois de sensibilisation au cancer du sein
La Chapelle en Vercors Au coeur du Vercors Drôme
  • Accueil
  • Notre village
    Actualités
    Atlas de la Bio diversité
    Camping
    Culture locale et patrimoine
    La Chapelle-en-Vercors – Services et équipements
    La Chapelle-en-Vercors – Urbanisme et géographie
    Quiz
  • Mairie
    Élus et commissions
    Conseils municipaux
    Journal municipal, Brèves
    Location de salles
    Urbanisme
    Règlements et arrêtés
    Eau, assainissement
    Projets et réalisation
    CCAS
    Cimetière
    Déneigement
    Droits et démarches Associations
    Droits et démarches entreprises
    Marchés publics
    Réponses aux habitants
  • Quotidien
    Droits et démarches – service public.fr – Etat-Civil
    Transports
    Emplois
    Environnement, Déchets
    Vie associative
    Logements
    Plan de secours
    Marchés
    Séniors
    Services
    Sports, Culture et assocations
    Zone d'activité - commerces - artisans
    Plan du village
    Permanences
  • Enfance et Jeunesse
    Activités jeunesse
    Adolescence
    Écoles maternelles et primaires
    Périscolaire
    Petite enfance
    Restaurant scolaire
  • Contact

Accueil Mairie Droits et démarches entreprises Étapes de vie Je crée

Gouvernance - Gérance

Gouvernance - Gérance : Décisions des associés, Rémunération du dirigeant, Protection sociale du dirigeant

Fonctionnement de l'entreprise

Décisions des associés


Prise de décisions dans une société par actions simplifiée (SAS)
Prise de décisions dans une société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Prise de décision dans une société à responsabilité limitée (SARL)
Prise de décision dans unesociété anonyme (SA)
Prise de décision dans une société civile immobilière (SCI)

Rémunération du dirigeant


Revenus du micro-entrepreneur
Revenus d'un entrepreneur individuel
Revenus du dirigeant d'une société
Fiscalité des dividendes perçus par les associés

Protection sociale du dirigeant


Régime micro-social
Tout savoir sur la protection sociale de l'entrepreneur individuel
  • Revenus du micro-entrepreneur
  • Tout savoir sur la protection sociale de l'entrepreneur individuel
Logo de La Chapelle en Vercors

Octobre Rose : mois de sensibilisation au cancer du sein La Chapelle en Vercors

Au coeur du Vercors Drôme

Liens utiles

  • Accueil
  • Contact

Informations légales

  • Mentions légales
  • Accessibilité
  • Plan du site

© 2026 Commune de La Chapelle en Vercors — Accessibilité : conformité RGAA

Accès élus

Site conçu par Actupro